D/XXV/2 : Inventaire - ARCHIVES NUMÉRIQUES DE LA RÉVOLUTION HAÎTIENNE

D/XXV/2

Dossier 14

Extraits de diverses pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de St Domingue, 1792

Copie d'une lettre des commissaires nationaux civils à l'Assemblée provinciale de l'Ouest, 3 mars 1792

Lettre de MM. de Mirbeck et Roume, commissaires nationaux civils à leur collègue, M. de Saint-Léger, 3 mars 1792

Extrait du rapport fait à l'Assemblée coloniale de Saint-Domingue, le 2 mars 1792, relativement à la municipalité de la Croix-des-Bouquets, et observations de MM. de Mirbeck et Roumme , commissaires nationaux civils, sur ce rapport

Adresse des commissaires nationaux civils aux colons français de Saint-Domingue, 10 mars 1792

Copie de la lettre des commissaires civils de St Domingue au ministre de la Marine, 12 mars 1792

Extrait des registres de la correspondance de la municipalité du Port-au-Prince, 14 décembre 1792

La municipalité du Port-au-Prince à Monsieur le commissaire national civil, 17 décembre 1792

La municipalité du Port-au-Prince à Monsieur le commissaire national civil, 27 décembre 1792

Lettre de Savary et Dubourg M à Pinchinat, 11 novembre 1791

Extrait des minutes déposées à la municipalité du Port-au-Prince, 21 mars 1792

La municipalité du Port-au-Prince à Messieurs les députés de la paroisse du Port-au-Prince à l'assemblée coloniale au Cap, 21 mars 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de St Domingue, 20 mars 1792

La municipalité de Saint Louis du Nord à l'assemblée coloniale, 21 mars 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de St Domingue, 22 mars 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de St Domingue, 22 mars 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de St Domingue, 23 mars 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de St Domingue, 23 mars 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de St Domingue, 23 mars 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de St Domingue, séance du 26 mars 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de St Domingue, séance du 26 mars 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de St Domingue, séance du 27 mars 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de St Domingue, séance du 27 mars 1792

Lettre du général Blanchelande annonçant l'impossibilité qu'il rencontre de partir dans le même navire que les commissaires de l'assemblée, 27 mars 1792

Extrait des registres des déclarations de la municipalité du Fort-Dauphin, 27 mars 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de St. Domingue, 27 mars 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de St. Domingue, 28 mars 1792

Extrait des registres des déclarations de la municipalité du Fort-Dauphin, 26 mars 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de Saint-Domingue, 28 mars 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de Saint-Domingue, 28 mars 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de Saint-Domingue, 29 mars 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de Saint-Domingue, 29 mars 1792

Réponse de Mr Mondenoix, commissaire du roi délégué aux îles du Vent, à la lettre des commissaires délégués à Saint-Domingue relativement à un arrêté de l'assemblée coloniale de Saint-Domingue, 10 mai 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de Saint-Domingue, 31 mars 1792

Correspondances concernant la paroisse de la Marmelade

Copie d'une lettre du sieur Delandes à Delille de Bressoles, capitaine général des Blancs et citoyens de couleur réunis

Lettre de Baudouin, capitaine général des gardes nationales du district de Jacmel, aux commissaires civils, 5 mars 1792

Lettre de Baudouin, capitaine général des gardes nationales du district de Jacmel, à l'assemblée coloniale, 5 mars 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de Saint-Domingue, 28 mars 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de Saint-Domingue, 27 mars 1792

Extrait des registres des déclatations faites à la municipalité de Jacmel, 20 mars 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de Saint-Domingue, 30 mars 1792

Extrait des pièces déposées aux archives de l'assemblée coloniale de la partie française de Saint-Domingue, 30 mars 1792

Corresponcances relatives aux paroisses de Gros Morne, Le Borgne et Plaisance. Province du Nord.

Correspondances concernant la municipalité des Gonaïves

Dossier 15

Pièces relatives à ce qui s'est passé du 16 au 21

Roume, Pièces relatives aux travaux de Mr. St. Léger, 1er mai 1792

Correspondance de Mr. de St Léger, commissaire national civil avec la municipalité du Port-au-Prince

Copie d'une lettre écrite à l'Assemblée provinciale par Monsieur de St. Léger, 1er mars 1792

Copie de la lettre de M. St. Léger, commissaire du roy à St. Domingue, au Ministre de la Marine, 4 mars 1792

Proclamation de la commission civile, 30 mai 1792

Proclamation de Philibert-François Rouxel de Blanchelande, 29 mai 1792

Dossier 16

Extrait des registres des délibérations de la commission nationale civile

Correspondance de Roume, commissaire national civil

Départ de Mirbeck, 2 avril 1792

Lettre de M. le maire de la ville et banlieue du Cap à M. Roume, commissaire national civil, 3 avril 1792

Roume. Envoi de pièces, 10 avril 1792

Copie d'une lettre écrite au président de l'Assemblée nationale par le commissaire Roume, 4 avril 1792

Roume. N.B., 12 septembre 1793

Edmond Saint Léger, commissaire national-civil. Proclamation aux corps administratifs, à tous les maires, officiers municipaux, chefs militaires et habitants des différents quartiers des provinces de l'Ouest et du Sud, 5 avril 1792

Lettre de Saint-Léger au gouverneur général, 9 avril 1792

Lettre de Saint Léger à ses collègues, 9 avril 1792

Roume. Envoi de pièces, 11 avril 1792

Copie de la letttre écrite par le citoyen Lacoste, Ministre de la Marine aux commissaires à Saint-Domingue en date de Paris le 17 avril 1792, l'an 4 de la liberté

Roume. Pièces concernant la révolte du 2e bataillon du 9e régiment d'infanterie

Roume. Envoi de pièces, 21 avril 1792

Dossier 17

Petit-Goave, 1792

Plaisance, 1792

Artibonite,1792

Assemblée provinciale du Sud, 1792

Paroisses Unies, 1792

Dossier 18

Lettre de Roume au Président de l'Assemblée nationale, 4 avril 1792

Roume, à l'Assemblée nationale. Pièces transmises au ministre de la Marine.

Considérations présentées à l'Assemblée nationale et au roi sur les causes et les circonstances des malheurs publics de Saint-Domingue...Par Leborgne, secrétaire de la commission civile, 25 avril 1792

Lettre de Pinchinat à Roume, 24 mai 1792

Lettre de Roume au ministre de la Marine et des colonies, 1er mai 1792

Roume au ministre de la Marine et des colonies. Envoi des procès-verbaux de l'Assemblée coloniale et d'autres pièces manuscrites et imprimées, 7 mai 1792

Roume. Envoi de pièces originales, 10 mai 1792

Roume. Envoi du registre des délibérations de la Commission nationale civile, 11 mai 1792

Copie de lettre de M. de St-Léger, commissaire national civil... au ministre de la Marine, 14 may 1792

Paroisse du Borgne. 1792

Copie de la lettre de M. de St-Léger, commissaire national civil...14 may 1792

Dossier 19

Lettre de St Léger à l'Assemblée nationale,

Copie d'une lettre de Roume à Hanus de Jumécourt, 2 juiin 1792

Copie d'une lettre de Roume, c.n.c, à Pinchinat et Ssavary, 2 février 1792

Copie de la lettre de Roume au président de l'Assemblée coloniale, 6 juin 1792

Copie de la lettre de Roume au président de l'Assemblée provinciale du nord, 6 juin 1792

Copie de la lettre de la commission nationale civile au maire de la municipalité du Cap, 6 juin 1792

Lettre de la Commission nationale civile aux Conseils supérieurs du Cap et du Port-au-Prince, 6 juin 1792

Lettre de Roume, commissaire national civil, à l'assemblée provinciale du Sud, 6 juin 1792

Lettre circulaire de la Commission nationale civile adressée aux municipalités de Saint-Domingue, 6 juin 1792

Copie d'une lettre de la Commission nationale civile au Conseil administratif siégeant à Jérémie, 6 juin 1792

Lettre de la Commission nationale civile aux hommes de couleur de Jérémie, 6 juin 1792

Copie d'une lettre de Monsieur Roume, commissaire national civil, à MM. le maire et les officiers municipaux du Port-de-Paix, 8 juin 1792

Copie d'une lettre de Monsieur Roume, commissaire national civil, à Monsieur le commandant de citoyens de couleur du Gros Morne, 8 juin 1792

Lettres de Roume au citoyen d'Assas, capitaine général des troupes patriotiques, et lettre aux nouveaux commissaires nationaux civils, 1792

Copie d'une lettre de Roume, commissaire national civil, aux officiers municipaux du Môle St. Nicolas, 8 juin 1792

Copie d'une lettre de la Commission nationale civile à MM. les citoyens de couleur et nègres libres du Petit Trou, 9 juin 1792

Lettre de Roume, 9 juin 1792

Copie de la lettre écrite par le citoyen Lacoste, ministre de la Marine, au citoyen Roume, commissaire national civil aux îles sous le Vent, 10 juin 1792

Dossier 20

Conseil de paix et d'union

Dossier 21

Sénéchaussée de Saint-Marc

Procédure instruite à l'amirauté du Port-au-Prince relativement à la mort de Praloto, contre Roi de la Grange et autres assassins

Commission nationale civile

Dossier 22

Proclamation de Philippe-François Rouxel de Blanchelande, gouverneur général, et Philippe Rose Roume, commissaire national civil, 3 juillet 1792

Extrait d'une lettre écrite au Ministre de la Marine par le citoyen Roume, ex-commissaire civil délégué aux isles françaises de l'Amérique sous le vent, 11 juillet 1792

Lettre de Roume sur la pacification de la province de l'Ouest, 11 juillet 1792

Copie d'une lettre de Roume pour être remise aux nouveaux commissaires à leur débarquement au Cap, 11 juillet 1792

Copie de la lettre du citoyen Leborgne au Ministre de Marine, 29 juillet 1792

Copie de la lettre écrite au Ministre de la Marine par le citoyen Leborgne, secrétaire de la commission nationale civile aux isles du vent, 29 juillet 1792

Dossier 23

Pièces originales qui rendent témoignage à la conduite du commissaire national civil Roume dans la Province de l'Ouest et autres parties de la colonie de Saint-Domingue

Dossier 24

Proclamation des commissaires civils. Amnistie générale, invitation à la paix et rappel des émigrants. Cap-Français, 5 décembre 1791

Réponse de MM. les commissaires nationaux civils à des questions que les corps militaires du Port-au-Prince leur ont proposé. Cap-Français, 18 décembre 1791

Réponse des commissaires nationaux civils à MM. Tavit, Grenier, Dénozée, La Rue, Doncé, St. Paul et Gatier, de Jacmel. Cap-Français, 29 décembre 1791.

Proclamation de l'Assemblée provinciale et provisoirement administrative de l'Ouest, et la municipalité, aux citoyens réunis au Port-au-Prince, 24 décembre 1791

Proclamation de Philibert-François Rouxel de Blanchelande, Maréchal des camps, Lieutenant au gouvernement général des îles françaises de l'Amérique Sous le Vent, 30 novembre 1791

Lettre de M. le Généra, à MM. les citoyens de couleur de Mirebalais, 20 octobre 1791

Compte sommaire de l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue rendu à l'assemblée nationale le 26 mai 1792 par M. de Mirbeck, commissaire national civil, délégué par le roi aux isles françaises de l'Amérique sous-le-vent, Paris, 1792

Compte sommaire de l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue rendu à l'assemblée nationale le 26 mai 1792 par M. de Mirbeck, commissaire national civil, délégué par le roi aux isles françaises de l'Amérique sous-le-vent, Paris, 1792

Philibert-François-Rouxel de Blanchelande, représentant du roi à Saint-Domingue, aux nègres en révolte dans la province du Nord, Cap, 23 septembre 1791

Réquisitions des commissaires nationaux civils à l'Assemblée coloniale, Cap-Français, le 6 janvier 1792

Proclamation de Philibert-François Rouxel de Blanchelande, Maréchal des camps, Lieutenant au gouvernement général des îles françaises de l'Amérique Sous le Vent, aux hommes de couleur libres en insurrection, 4 février 1792

Adresse des commissaires nationaux civils aux colons et habitants, hommes de couleur et nègres libres de la ville du Cap, des paroisses du Terrier-Rouge, Port-Margot..., Cap-Français, 30 janvier 1792

Lettre des commissaires nationaux-civils aux braves Hommes de couleur de Sainte-Suzanne, 1 février 1792

Proclamation. Philibert-François Rouxel de Blanchelande, représentant du roi et commandant-général des troupes patriotiques et de ligne de la partie française de Saint-Domingue, 26 septembre 1791

Proclamation. Philibert-François Rouxel de Blanchelande, maréchal des camps et armées du roi, lieutenant du roi au gouvernement général des isles françoises d'amérique sous le vent, 25 juin 1792

Lettre de M. de Mirbeck, commissaire national-civil, à M. Bertrand, ci-devant Ministre de la Marine, Paris, 21 juin 1792

Lettre de Mirbeck, commissaire national-civil, à M. de La Coste, Ministre de la Marine, 19 juin 1792

Proclamation de Galbaud, gouverneur général des îles, à ses concitoyens, 12 mai 1793

Proclamation des commissaires nationaux-civils. Amnistie générale, invitation à la paix, et rappel des émigrants. 5 décembre 1791

Proclamation de la commission nationale civile déléguée pa la loi du 11 février 1791, à la colonie de Saint-Domingue, pour y maintenir l'ordre et tranquilité publique, 30 mai 1792

Philibert-François-Rouxel de Blanchelande, lietenant au gouvernement général des îles françaises de l'Amérque sous le vent..., à tous les citoyens français habitants la colonie de Saint-Domingue, 12 mars 1791

Compte rendu à l'assemblée nationale, par M. Saint-Léger, commissaire civil pour l'isle de Saint-Domingue, 2 juin 1792

Discours prononcés dans la séance publique, tous les corps réunis, le 20 septembre 1791, jour de l'installation de MM. les commissaires nationaux-civils, et de M. le Gouverneur...

Copie de la réponse des commissaires nationaux-civils, aux officiers de la Sénéchaussée de Saint-Marc, du 1 janvier 1792

Copie de la réponse des commissaires nationaux-civils, à MM. Terrien, la Forgue, Gellibert et Montausun, habitants à St.-Marc, 31 décembre 1791

Réponse des commissaires-nationaux-civils aux paroissiens de St.-Marc, 2 janvier 1792

Réponse des commissaires nationaux-civils, à M. Montis Ste.-Marthe, exempt de la Maréchaussée à St.-Marc, du 3 janvier 1792

Réponse des commissaires-nationaux-civils à des personnes des paroisses du Fond-des-Nègres, de la Croix-des-Bouquets et de l'Arcahaie, 8 janvier 1792

Lettre des commissaires-nationaux-civils à la municipalité du Port-au-Prince, 8 janvier 1792

Réponse des commissaires-nationaux-civils à la municipalité du Port-au-Prince, 10 janvier 1792

Réponse des commissaires-nationaux-civils à MM. les planteurs blancs de la paroisse de l'Anse-à-Veau, 12 janvier 1792

Réponse des commissaires-nationaux-civils à l'Assemblée provinciale de l'Ouest, 8 janvier 1792

Proclamation de Philibert-François Rouxel de Blanchelande, 29 mai 1792

Réponse des commissaires nationaux civils au Conseil supérieur du Port-au-Prince, 13 janvier 1792

Réponse des commissaires nationaux civils à l'Assemblée provinciale du Sud, 13 janvier 1792

Réponse des commissaires nationaux civils à M. Grimoard, commandant la station au Port-au-Prince, 19 janvier 1792

Réponse des commissaires nationaux civils à M. le Lieutenant au gouvernement général, au sujet de l'arrêté de l'Assemblée coloniale, concernant les tribunaux de l'Ouest, 19 janvier 1792

Réponse des commissaires nationaux civils à MM. le Nud, Poirier, et autres personnes de la marine du commerce, au Port-au-Prince, 1er février 1792

Réponse des commissaires nationaux civils à MM. Lagroix, Tibi, et autres habitants de la paroisse de Léogâne, 19 février 1792

Diverses correspondances

Réponse des commissaires nationaux civils à la lettre de M. Mege, exempt de maréchausée de la juridiction de Saint-Marc, à la résidence du bourg des Verrettes, 5 février 1792

Réponse des commissaires nationaux civils à la lettre de MM. les officiers municipaux de la paroisse des Verrettes, 6 février 1792

Proclamation de Philibert-François Rouxel de Blanchelande, 28 mai 1792

Extrait des registres de l'Assemblée coloniale de la partie française de Ssaint-Domingue, de la séance du 27 mai 1792

Copie de la dépêche du Ministre de la Marine, à M. de Blanchelande, en date du 17 avril 1792

Adresse des commissaires nationaux civils aux colons français de Saint-Domingue, 10 mars 1792

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