Proclamation des commissaires civils aux hommes libres de Saint-Domingue, à tous les soldats de la garde nationale, troupes de ligne, et matelots employés dans l'expédition, 24 septembre 1792
Ordonnance de Polverel destituant Rollain, Cotel et Esnault, 4 mars 1793. 8 pages.
Avis aux citoyens patriotes. Noms des personnes traitres à la patrie... 1 page.
Décision des commissaires civils relative à la défense des propriétés et la sûreté des esclaves révoltés qui ont rendu les armes, 25 septembre 1792. 1 page.
Proclamation de Sonthonax, Polverel et Ailhaud aux hommes libres de la partie française de Saint-Domingue, à tous les volontaires nationaux, soldats de la garde nationale, troupes de ligne et matelots employés dans l'expédition, 12 octobre 1792. 8 pages.
Proclamation de Sonthonax, Polverel et Ailhaud aux hommes libres de la partie française de Saint-Domingue, à tous les volontaires nationaux, soldats de la garde nationale, troupes de ligne et matelots employés dans l'expédition, 4 octobre 1792. 5 pages.
Proclamation de Sonthonax, Polverel et Ailhaud aux hommes libres de la partie française de Saint-Domingue, à tous les volontaires nationaux, soldats de la garde nationale, troupes de ligne et matelots employés dans l'expédition, 13 octobre 1792. 5 pages.
Ordonnance de Sonthonax et Polverel qui ordonnent aux capitaines de navires mouillant dans la rade du Cap de remettre aux commissaires civils les dépêches dont ils sont porteurs, 13 octobre 1792. 1page.
Proclamation des commissaires civils déclarant nuls et sans effets dans la colonie les brevets d'officiers signés par Louis XVI, 11 octobre 1792. 4 pages.
Pièces diverses, 2 pages.
Ordonnance des commissaires civils sur le transport de leurs dépêches en France, 15 octobre 1792. 1 page.
Ordonnance des commissaires civils sur les faits survenus à bord du Jupiter et les actes d'instruction effectués à bord de l'America, 15 octobre 1792. 4 pages.
Ordonnance des commissaires civils sur la poste, 15 octobre 1792. 4 pages.
Proclamation de Sonthonax, Polverel et Ailhaud aux hommes libres de la partie française de Saint-Domingue, à tous les volontaires nationaux, soldats de la garde nationale, troupes de ligne et matelots employés dans l'expédition, 27 octobre 1792. 7 pages.
Extrait des registres de la commission civile. Procès-verbal de la séance publique tenue au champ de Mars, le 28 octobre 1792. 4 pages.
Proclamation d'Adrien-Nicolas de La Salle, maréchal des camps et armées françaises, commandant la province de l'Ouest de la Partie française de Saint-Domingue, aux citoyens du Port-au-Prince, 30 octobre 1792. 3 pages.
Proclamation de Sonthonax, Polverel et Ailhaud aux hommes libres de la partie française de Saint-Domingue, à tous les volontaires nationaux, soldats de la garde nationale, troupes de ligne et matelots employés dans l'expédition. Pages manquantes.
Lettre de Sonthonax à la Société des amis de la convention nationale, 31 octobre 1792. 3 pages.
