Lettres des tribunaux à Polverel, 24-31 janvier 1794.
dr 178. Lettres de divers membres de tribunaux et de municipalités adressées au commissaire civil Polverel, avec des pièces relatives à l’exercice de leur fonction, 24-31 janvier 1794.
Lettres adressées à la commission civile, 1-23 janvier 1794.
dr 177. Lettres de diverses municipalités adressées à la commission civile, avec des pièces au soutien de leur correspondance et de leur administration. 1-23 janvier 1794.
Lettres des municipalités et des procureurs de communes, aout 1793.
dr 176. Lettres, déclarations et arrêtés de compte de diverses municipalités et de procureurs de communes, 1-16 aout 1793.
Lettres des municipalités à la commission civile. décembre 1793.
dr 175. Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de diverses municipalités et des procureurs de communes avec la commission civile. 1- 15 décembre 1793.
Lettres des municipalités à la Commission civile, 20-30 novembre 1793.
dr 174. Lettres de diverses municipalités adressées à la Commission civile, avec diverses pièces au soutien de leur correspondance et de leur administration, 20-30 novembre 1793.
Lettres des municipalités et procureurs de communes, novembre 1793.
dr 173. Lettres, déclarations et arrêtés de comptes de diverses municipalités et procureurs de communes. 1-19 novembre 1793.
Lettres et arrêtés de diverses municipalités. 23-31 octobre 1793.
dr 172. Lettres, déclarations et arrêtés de comptes de diverses municipalités et procureurs de communes. 23-31 octobre 1793.
Lettres des municipalités à la commission civile. 13-22 octobre 1793.
dr 171. Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance des municipalités et des procureurs de commune avec la commission civile. 13-22 octobre 1793.
Lettres adressées à la commission civile, 1-12 octobre 1793.
dr 170. Lettres et autres pièces adressées à la commission civile par diverses municipalités et procureurs de communes de la partie de l’Ouest et du Sud de Saint-Domingue. 1-12 octobre 1793.