D/XXV/27 : Inventaire
D/XXV/27 : liste des dossiers dr 273 dr 274 dr 275 dr 276 dr 277 dr 278 dr 279 dr 280 dr 281 dr 282 Ordonnances sur le trésorier de la Marine et le receveur de l’octroi, employées au compte du citoyen Bouffar, receveur de l’imposition du quart des loyers de la ville des Cayes. […]
Pièces relatives au mouvement des prisons. Année 1794.
Pièces relatives au mouvement des prisons. Année 1794.
Mouvement des prisons du Port-au-Prince, Saint-Marc, novembre 1793.
dr 281. Lettres et états du mouvement des prisons du Port-au-Prince, Saint-Marc. Aout, septembre, octobre et novembre 1793.
Contrôler les prisonniers à bord des vaisseaux, juin 1793.
dr 280. États de contrôle des prisonniers et autres pièces concernant les personnes détenues à bord des vaisseaux. Avril, mai et juin 1793.
Comment gérer la subvention extraordinaire, année 1793.
dr 279. États de caisse relatifs à la subvention extraordinaire, exercice Dobignie, et rapport de la comptabilité du citoyen Bizouard, trésorier général de la même subvention. Année 1793.
Tableaux des consommations de munitions, mai 1794.
dr 278. Tableaux et autres pièces concernant les remises et consommations des munitions et autres effets d’artillerie, faites dans les magasins de la République dans les parties de l’Ouest de Saint-Domingue. Janvier-mai 1794.
Ordonnances sur le trésorier de la Marine, février 1794.
dr 277. Ordonnances sur le trésorier de la Marine et le receveur de l’octroi, employées au compte du citoyen Bouffar, receveur de l’imposition du quart des loyers de la ville des Cayes. Janvier et février 1794.
Ordonnances sur le trésorier de la Marine, décembre 1793.
dr 276. Ordonnances sur le trésorier de la Marine et le receveur de l’octroi, employées au compte du citoyen Bouffar, receveur de l’imposition du quart des loyers de la ville des Cayes. Septembre, octobre, novembre et décembre 1793.
Ordonnances sur le trésorier de la Marine, 1793.
dr 275. Ordonnances sur le trésorier de la Marine et le receveur de l’octroi, employées au compte du citoyen Bouffar, receveur de l’imposition du quart des loyers de la ville des Cayes. Juillet, aout 1793.
Ordonnances sur le trésorier de la Marine. juin 1793.
dr 274. Ordonnances sur le trésorier de la Marine et le receveur de l’octroi, employées au compte du citoyen Bouffar, receveur de l’imposition du quart des loyers de la ville des Cayes. Janvier à juin 1793.