Lettres relatives à la constitution des colonies et à leur administration.
dr 121. Lettres, plans et projets relatifs à une nouvelle constitution des colonies et à leur administration.
CC9A4 : Blanchelande et Peynier, gouverneurs généraux
Théodore de Bry, carte d’Hispaniola
Ordonnances sur le trésorier de la Marine. Juin 1792.
Déclarations concernant les troubles de Jacmel. Mai 1793.
dr 147. Interrogatoires, déclarations, arrêtés, lettres et autres pièces concernant les troubles arrivés dans la municipalité de Jacmel. Mai 1793.
Lettres concernant les troubles de Jacmel. 1792-1793.
dr 146. Procès-verbaux, arrêtés, lettres et autres pièces concernant les troubles arrivés dans la municipalité de Jacmel. D’octobre 1792 à avril 1793.
Délibérations relatives aux troubles du Port-au-Prince. 1793.
dr 145. Délibérations, interrogatoires, déclarations, lettres et autres pièces relatives aux troubles du Port-au-Prince. Mai et juin 1793.
Lettres relatives aux troubles du Port-au-Prince. 11-20 avril 1793.
dr 143. Délibérations, interrogatoires, déclarations, lettres et autres pièces relatives aux troubles du Port-au-Prince. 11-20 avril 1793.
Déclarations concernant les événements du Port-au-Prince. 1-10 avril 1793.
dr 142. Déclarations, lettres aux commissaires civils et autres pièces concernant les événements du Port-au-Prince. 1-10 avril 1793.
Déclarations relatives aux événements du Port-au-Prince. Mars 1793.
dr 141. Déclarations, lettres aux commissaires civils et autres pièces concernant les événements du Port-au-Prince. Mars 1793.