Lettres de Polverel sur les troubles de Saint-Domingue.
Lettres, pétitions et récit de Polverel sur les troubles de Saint-Domingue adressés à la commission des colonies.
Lettres de Polverel et Sonthonax. Ans, 2, 3 et 4.
dr 126. Lettres des commissaires civils Polverel et Sonthonax depuis leur retour de Saint-Domingue, et autres pièces relatives au compte de leur mission dans les Isles françaises de l’Amérique Sous le Vent. Ans, 2, 3 et 4 de la République française.
Projets, minutes des commissaires civils. Novembre et décembre 1793.
dr 125. Projets, plans et instructions et diverses minutes des commissaires civils. Novembre et décembre 1793.
Mémoires adressés aux commissaires civils. Septembre 1793.
dr 124. Mémoires, projets et plans de constitution adressés aux commissaires civils. Septembre 1793.
Projets relatifs à la constitution des colonies.
dr 121. Lettres, plans et projets relatifs à une nouvelle constitution des colonies et à leur administration.
Mémoires pour les commissaires civils. Année 1792
dr 123. Mémoires et instructions pour les commissaires civils et autres pièces relatives à l’administration de la colonie de Saint-Domingue. Année 1792.
Lettres relatives à la constitution des colonies
dr 122. Lettres, plans et projets relatifs à une nouvelle constitution des colonies et à leur administration.
Lettres relatives à une nouvelle constitution des colonies.
dr 121. Lettres, plans et projets relatifs à une nouvelle constitution des colonies et à leur administration.
Correspondance des commissaires à Saint-Domingue. Avril-juillet 1792.
dr 120. Lettres et autres pièces de correspondance des commissaires civils avant leur départ pour Saint-Domingue. Avril, mai, juin et juillet 1792.
D/XXV/7 : Inventaire
D/XXV/7 : Liste des dossiers dr 61 dr 62 dr 63 dr 64 dr 65 dr 66 dr 67 Minutes de divers ordres et arrêtés pris par la commission civile dans la partie du Nord de Saint-Domingue, du 1er au 5 juin 1793 Minutes d’ordres divers donnés par la commission civile, dans la partie du […]