Pièces relatives à l’affaire du citoyen Ailhaud, ex-commissaire civil à Saint-Domingue, décembre 1792
Lettres faisant partie de la correspondance des commissaires civils novembre 1792.
dr 111
Lettres de divers agents de la commission civile. Années 1793 et 1794
dr 160. Lettres de fonctionnaires publics et de divers agents employés de la commission civile. Années 1793 et 1794
Lettres de diverses municipalités à la commission civile. 22-30 septembre 1793.
dr 169. Lettres de diverses municipalités adressées à la commission civile, avec des pièces au soutien de leur correspondance et de leur administration. 22-30 septembre 1793.
Lettres de diverses municipalités à la commission civile. 15-21 septembre 1793.
dr 168. Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de diverses municipalités et des procureurs de communes avec la commission civile. 15-21 septembre 1793.
Lettres des municipalités à la commission civile. 1-14 septembre 1793.
dr 167. Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance des municipalités et des procureurs de communes avec la commission civile. 1-14 septembre 1793.
Lettres de diverses municipalités à la commission civile, 20-31 aout 1793.
dr 166. Lettres de diverses municipalités adressées à la commission civile, avec des pièces au soutien de leur correspondance et de leur administration. 20-31 aout 1793.
Correspondance de diverses municipalités avec la commission civile, aout 1793.
dr 165. Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de diverses municipalités et de procureurs de communes avec la commission civile. 1-19 aout 1793.
Correspondance des municipalités avec la commission civile. Juillet 1793.
dr 164. Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance des municipalités et procureurs de communes avec la commission civile. Juillet 1793.