D/XXV/13 : Liste des dossiers
Lettres et autres pièces de correspondance des commissaires civils avant leur départ pour Saint-Domingue. Avril, mai, juin et juillet 1792.
Lettres, plans et projets relatifs à une nouvelle constitution des colonies et à leur administration.
Lettres, plans et projets relatifs à une nouvelle constitution des colonies et à leur administration.
Mémoires et instructions pour les commissaires civils et autres pièces relatives à l’administration de la colonie de Saint-Domingue. Année 1792
Mémoires, projets et plans de constitution adressés aux commissaires civils. Septembre 1793.
Projets, plans et instructions et diverses minutes des commissaires civils. Novembre et décembre 1793.
Lettres des commissaires civils Polverel et Sonthonax depuis leur retour de Saint-Domingue, et autres pièces relatives au compte de leur mission dans les Isles françaises de l’Amérique Sous le Vent. Ans, 2, 3 et 4 de la République française.
Lettres, pétitions et récit de Polverel sur les troubles de Saint-Domingue adressés à la commission des colonies.