D/XXV/18 : Liste des dossiers
Lettres et autres pièces adressées à la commission civile par diverses municipalités et procureurs de communes de la partie de l’Ouest et du Sud de Saint-Domingue. 1-12 octobre 1793.
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance des municipalités et des procureurs de commune avec la commission civile. 13-22 octobre 1793.
Lettres, déclarations et arrêtés de comptes de diverses municipalités et procureurs de communes. 23-31 octobre 1793.
Lettres, déclarations et arrêtés de comptes de diverses municipalités et procureurs de communes. 1-19 novembre 1793.
Lettres de diverses municipalités adressées à la Commission civile, avec diverses pièces au soutien de leur correspondance et de leur administration, 20-30 novembre 1793.
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de diverses municipalités et des procureurs de communes avec la commission civile. 1- 15 décembre 1793.
Lettres, déclarations et arrêtés de compte de diverses municipalités et de procureurs de communes, 1-16 aout 1793.
Lettres de diverses municipalités adressées à la commission civile, avec des pièces au soutien de leur correspondance et de leur administration. 1-23 janvier 1794.
Lettres de divers membres de tribunaux et de municipalités adressées au commissaire civil Polverel, avec des pièces relatives à l’exercice de leur fonction, 24-31 janvier 1794.
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance des municipalités et des procureurs de communes avec la commission civile, février 1794.
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de diverses municipalités et des procureurs de communes avec la commission civile, mars 1794.
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de diverses municipalités et des procureurs de communes avec la commission civile, mars 1794.
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de diverses municipalités et des procureurs de communes avec la commission civile, avril 1794.