D/XXV/28
Dossier 283
Lettres et ordres concernant le service de la poste aux lettres remis aux commissaires civils, années 1789 et 1790.
Dossier 284
Lettres de divers administrateurs et autre correspondance relative au service de la poste aux lettres, 1792 et 1793
Dossier 285
Procès-verbaux relatifs au règlement du 7 février 1794, ordonnances, proclamations et autres pièces relatives aux opérations et à la correspondance des commissaires civils, 1792, 1783, 1794.
Dossier 286
Procès-verbaux relatifs à l’exécution du règlement de police sur la culture et sur les cultivateurs, et autres pièces au soutien des opérations et de la correspondance des commissaires civils, 1-24 février 1794.
Dossier 287
Règlement de police sur la culture et les cultivateurs, procès-verbaux relatifs à l’exécution de ce règlement, et autres pièces au soutien des opérations et de la correspondance des commissaires civils, 25-28 février 1794.
Dossier 288
Procès-verbaux relatifs à l’exécution du règlement de police sur la culture et les cultivateurs, mars 1794.
Dossier 289
Déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons, faites en exécution de la proclamation des commissaires civils du 10 septembre 1793. Octobre et novembre 1793.
Dossier 290
Déclarations du nombre d’Africains résidant sur les habitations, en exécution de la proclamation du commissaire civil Polverel. Année 1793. Anse à Veau 4 octobre – 20 novembre 1793.
Dossier 291
Déclarations du nombre d’Africains résidant sur les habitations, faites en exécution de la proclamation du commissaire civil Polverel. Année 1793. Anse à Veau 21 novembre 1793.