Dossier 368
Pétitions, lettres et adresses aux commissaires civils concernant les divers événements de la colonie. Courant de 1793.
Dossier 345
Règlement de police sur la culture et les cultivateurs, procès-verbaux relatifs à l’exécution de ce règlement, et autres pièces au soutien des opérations et de la correspondance des commissaires civils, 25-28 février 1794.
Dossier 346
Procès-verbaux relatifs à l’exécution du règlement de police sur la culture et les cultivateurs, mars 1794.
Dossier 347
Déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons, faites en exécution de la proclamation des commissaires civils du 10 septembre 1793. Octobre et novembre 1793.
Dossier 348
Déclarations du nombre d’Africains résidant sur les habitations, en exécution de la proclamation du commissaire civil Polverel. Année 1793. Anse à Veau 4 octobre – 20 novembre 1793.
Dossier 349
Déclarations du nombre d’Africains résidant sur les habitations, faites en exécution de la proclamation du commissaire civil Polverel. Année 1793. Anse à Veau 21 novembre 1793.