Dossier 74

Lettre à Gavanon, Projet de carte bannie pour l'hôpital, 1er janvier 1794

Lettre à Boulos sur l'émigration, 1er janvier 1794

Concerne l'Expulsion de Revel Garder, 3 janvier 1794

Nomination de Carré comme commissaire près les tribunaux civils des Cayes, 3 janvier 1794

Nomination d'un commissaire instructeur par intérim près la section de la cour martiale de Saint-Louis, 2 janvier 1794

Lettre à Toureaux relative au bateau Lafricain qui part pour Tiburon, 2 janvier 1794

Lettre à Petit, commandant au Camp-Perrin, promet la liberté aux nègres qui déposent les armes, 2 janvier 1794

Lettre à Lefranc, 4 janvier (1794)

Nomination d'Hubert, commissaire national près la section de la cour martiale des Cayes, 4 janvier 1794

Lettre concernant les receveurs des droits domaniaux et d'amiral, 5 janvier 1794

Lettre à Cator, procureur de la république, concerne le sequestre des biens des non résidents

Lettre sur les caisses des droits du domaine et d'amiral, 6 janvier 1794

Nomination de Faure procureur de la République de la commune de Port-Salut, 6 janvier 1794

Ordonnance de Polverel sur les recettes de Boucher receveur des droits domaniaux, 6 janvier 1794

Ordonnance de Polverel sur la recette des droits d'amiral, 7 janvier 1794

Ordonnance de transfert de Normand à l'hôpital, 8 janvier 1794

Lettre à Trabu chirurgien major de la légion de l'égalité de l'Ouest, relative au projet de l'hôpital militaire des Cayes, 8 janvier 1794

Ordonnance de remise en liberté de Laborde capitaine du navire la Surveillante, 9 janvier 1794

Lettre à Reullon, chirurgien chargé des prisons, 9 janvier 1794

Ordonnance de remise en liberté des membres anglo-américains et génois du navire La Sally, capitaine Revel Garder, 9 janvier 1794

Lettre à Gavanon. Convcerne les parts revenant aux cultivateurs des habitations séquestrées. 10 janvier 1794

Ordre d'arrestation de Poignon, domestique de la commission civile, 10 janvier 1794

Lettre commune à l'ordonnateur civil, à Baulos et à Carré. concerne Megy, Brunet et Roch, trois français qui auraient pris la nationalité étrangère, 11 janvier 1794

Lettre à Toureaux, commandant militaire à Tiburon, 11 janvier 1794

Ordre de maintien en prison des membres de l'équipage du navire prétendu américain La Sally, 11 janvier 1794

Lettre à Gavanon concernant Doyon Aîné, commandant l'armée de la République au Petit-Trou, 11 janvier 1794

Nomination de Blanchet Aîné à la place de Sénéchal en la sénéchaussée et de lieutenant de l'amirauté de ladite ville, 12 janvier 1794

Lettre à Gavaon relative aux salaires des cultivateurs des habitations séquestrées, 12 janvier 1794

Lettre à Pierre Duval contrôleur de la colonie sur divers_ travaux publics, denrées provenues de la traite des nègres, denrées et effets des émigrés, 12 janvier 1794

Ordonnance sur le nouveau barrage à faire sur la Ravine du Sud, 13 janvier 1794

Lettre à Baulos sur la nomination d'un greffier par intérim à la cour martiale des Cayes, 13 janvier 1794

Lettre à Gavanon sur le salaire des gérants des habitations séquestrées, 13 janvier 1794

Lettre à Gavaon relative à Durand de la Roquette, 14 janvier 1794

Lettre à Pierre Duval contrôleur de la marine concernant des barriques de sucre confisquées à Jacmel

Lettre à Pierre Duval, contrôleur de la marine, sur des travaux publics

Lettre à Gavanon. Concerne la proposition de nomination de Guerin, comme inspecteur de santé à l'hôpital des Cayes, 15 janvier 1794

Note à l'ordonnateur civil concernant le salaire d'une domestique de la commission civile, 15 janvier 1794

Lettre à Brunache concernant Senac de la gendarmerie de l'Anse-à-Veau, déférée devant la cour martiale, 15 janvier 1794

Note à l'ordonnateur civil concernant le salaire de deux domestiques de la commission civile, 15 janvier 1794

Lettre à Tessier commandant militaire à l'Anse-à-Veau sur les effets des habitations des émigrés, 15 janvier 1794

Divers

Ordonnance concernant Brunet, Megy et Roch, 15 janvier 1794

Ordonnance de Polverel relative aux frais perçus par les officiers d'amirauté, 10 janvier 1794