D/XXV/14 : Liste des dossiers
Déclarations et interrogatoires relatifs au trouble du Cap. Décembre 1792.
Lettres, interrogatoires et déclarations relatifs au trouble du Cap. Décembre 1792 – fin 1793.
Rapports, interrogatoires et déclarations faits devant les commissaires civils sur les auteurs des trouble de la colonie. Mars et avril 1793.
Rapports, interrogatoires et déclarations faits devant les commissaires civils sur les auteurs des trouble de la colonie. Juillet et aout 1793.
Rapports, interrogatoires et déclarations faits devant les commissaires civils sur les auteurs des trouble de la colonie. Septembre, octobre, novembre et décembre 1793.
Lettres, interrogatoires, déclarations et autres pièces concernant les troubles survenus en divers lieux de la colonie. Septembre-décembre 1793
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance des commissaires civils, concernant les événements de la ville du Cap, dans les premiers jours de décembre 1792.
Lettres, interrogatoires, déclarations et autres pièces relatives à la coalition de Saint-Marc. Novembre et décembre 1793.
Déclarations, interrogatoires et autres pièces relatives au citoyen Lisle de Bressoles, capitaine général des citoyens de couleur, réunis à la Croix des Bouquets, et consorts, détenus dans les prisons du Port-au-Prince. Aout, septembre et octobre 1793.
Lettres et autres pièces relatives au citoyen Lisle de Bressoles, capitaine général des citoyens de couleur, réunis à la Croix des Bouquets, et consorts, détenus dans les prisons du Port-au-Prince. Septembre, octobre et novembre 1793.
Procédure instruite contre le sieur Lisle de Bressoles et consorts, et pièces relatives à la décision du commissaire civil sur cette affaire. 1er octobre 1793.