D/XXV/19 : Liste des dossiers
Lettres, déclarations et arrêtés de comptes de diverses municipalités et de procureurs de communes, mai-juin 1794.
Dénonciations, ordres d’arrestation et procès-verbaux de ces ordres contre le citoyen Bournisien, greffier de la municipalité du Petit Trou, et autres individus faisant partie de la correspondance des délégués de la commission dans la partie française de l’Ouest, aout 1793.
Compte général des sommes avancées à la caisse de l’administration de la colonie, par la municipalité du Petit Trou, soumis à l’examen du commissaire civil Polverel, 92-3.
Proclamations, arrêtés, déclarations et autres pièces concernant Galbaud et les événements du 20 juin 1793, mai à septembre 1793.
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance du citoyen Lasalle, gouverneur général par intérim, avec les commissaires civils, juin-novembre 1793.
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance du citoyen Laveaux, commandant de la province du Nord avec les commissaires civils, mars-octobre 1793.
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance du citoyen Laveaux, commandant de la province du Nord, avec les commissaires civils, novembre-décembre 1793.
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance du citoyen Laveaux, gouverneur général par intérim Saint-Domingue, avec les commissaires civils, année 1794.
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance du citoyen Laveaux, gouverneur général par intérim Saint-Domingue, avec les commissaires civils, année 1794.
Lettres adressées à la commission civile par le citoyen Montbrun, commandant de la province de l’Ouest, novembre-décembre 1793.
Lettres adressées à la commission civile par le citoyen Montbrun, commandant de la province de l’Ouest, janvier 1794.