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Dossier 428
Correspondance et pièces relatives aux opérations des forces de terre et de mer. Pièces de correspondance du citoyen de Peinier, gouverneur général de Saint-Domingue. Année 1790.
Dossier 429
Lettres de fonctionnaires publics et de divers agents employés de la commission civile. Années 1793 et 1794
Dossier 430
Lettres de diverses municipalités adressées à la commission civile, avec des pièces au soutien de leur correspondance et de leur administration. Septembre, novembre et décembre 1792.
Dossier 431
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance des municipalités et procureurs de communes avec la commission civile. Janvier-avril 1793.
Dossier 432
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de diverses municipalités et des procureurs de communes avec la commission civile. Mai-juin 1793.
Dossier 433
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance des municipalités et procureurs de communes avec la commission civile. Juillet 1793.
Dossier 434
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de diverses municipalités et de procureurs de communes avec la commission civile. 1-19 aout 1793.
Dossier 435
Lettres de diverses municipalités adressées à la commission civile, avec des pièces au soutien de leur correspondance et de leur administration. 20-31 aout 1793.
Dossier 436
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance des municipalités et des procureurs de communes avec la commission civile. 1-14 septembre 1793.
Dossier 437
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de diverses municipalités et des procureurs de communes avec la commission civile. 15-21 septembre 1793.
Dossier 438
Lettres de diverses municipalités adressées à la commission civile, avec des pièces au soutien de leur correspondance et de leur administration. 22-30 septembre 1793.