dr 316
Lettre du citoyen Delpech, l’un des commissaires délégués dans la partie du Sud, à ses collègues, et autres pièces au soutien de ses opérations. Avril à septembre 1793.
dr 317
Lettre adressée à la commission civile par le citoyen Ricard, commissaire instructeur près la cour martiale établie au Port-au-Prince, et autres pièces au soutien de sa correspondance. Août-septembre 1793.
dr 318
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de commissaires instructeurs près les cours martiales et commissions militaires créées dans la colonie. Novembre-décembre 1793.
dr 319
Lettres et autres pièces de correspondance de divers fonctionnaires près les cours martiales et les tribunaux de la colonie. Janvier-avril 1794.
dr 320
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de commissaires instructeurs près les cours martiales et commissions militaires créées dans la colonie. Mars-octobre 1793.
dr 321
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de commissaires du pouvoir exécutif près différents sièges et de commissaires instructeurs près les cours martiales de la colonie. Novembre-décembre 1793.