Instruction relative à la prise du bateau Les Deux Soeurs, aout-septembre 1793
dr 329. Instruction en l’amirauté des Cayes relative à la prise du bateau hollandais Les Deux Soeurs, par le bricq de la République Le Goéland. Aout-septembre 1793.
Suite de l’instruction relative à la prise du navire le Banastre, juillet-novembre 1793
dr 328. Suite de l’instruction en l’amirauté des Cayes relative à la prise du navire anglais Le Banastre. Juillet-novembre 1793.
Instruction relative à la prise du navire Le Banastre, juin 1793
dr 327. Instruction en l’amirauté des Cayes relative à la prise du navire anglais Le Banastre, faite par la frégate de la République, L’Astrée. Mai, juin 1793.
Liasse de jugements de la cour martiale du sud, mars 1794
dr 325. Liasse de divers jugements prononcés par la cour martiale de la province du sud, section des Caves, et procédure instruite en cette cour contre le citoyen Lagautraye, créole, à la résidence des Cayes, et contre son épouse. Mars 1794.
Déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons de Fond des Nègres, Miragoane
dr 297. Procès-verbaux d’affranchissement et déclarations du nombre d’Africains possédés par les divers colons, faites en exécution de la proclamation des commissaires civils du 10 septembre 1793. 1-18 novembre 1793. Fond des Nègres, Miragoane, Le Rochelois.
Déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons de Saint-Louis, 20 novembre 1793
dr 303. Déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons, faites en exécution de la proclamation des commissaires civils du 10 septembre 1793. 23 octobre – 20 novembre 1793. Saint-Louis.
Déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons, 22 octobre 1793
dr 302. Déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons, faites en exécution de la proclamation des commissaires civils du 10 septembre 1793. 22 octobre 1793. Saint-Louis.
Déclarations des Africains possédés par les colons de Saint-Louis, octobre 1793
dr 301. Déclarations des Africains possédés par les colons, faites en exécution de la proclamation des commissaires civils du 10 septembre 1793. 11-21 octobre 1793. Saint-Louis.
Personnes affranchies par l’assemblée provinciale du Sud
dr 300. États des personnes affranchies d’après les pouvoirs de l’assemblée provinciale provisoirement administrative de la partie sud, et copies de registres de déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons, conformément à la proclamation du 10 septembre 1793. octobre et novembre 1793. Mirebalais, Petit Trou, Port Républicain, etc.
Déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons. octobre et novembre 1793. Petit Goave, Grand Goave, Les Gonaïves.
dr 299. États de déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons, faites en exécution de la proclamation des commissaires civils du 10 septembre 1793. octobre et novembre 1793. Petit Goave, Grand Goave, Les Gonaïves.