Procédure concernant le bateau hollandais, Le Cerf-Volant, janvier 1794
dr 340. Procédure instruite en l’amirauté des Cayes concernant la prise du bateau hollandais, Le Cerf-Volant, et en l’amirauté de Saint-Louis, contre le capitaine et l’équipage de la Goélette, Le Saint-Joseph. Septembre 1793 et janvier 1794.
Procès relatif à la confiscation américain, La Sally, décembre 1793.
dr 339. Procès relatif à la confiscation du navire prétendu américain, La Sally, poursuivi en l’amirauté des Cayes, île Saint-Domingue. Décembre 1793.
Procès à la confiscation du brick espagnol, La Rose, décembre 1793.
dr 338. Procès relatifs à la prise et la confiscation du brick espagnol, La Rose, et du bateau danois, la Jeremia. Décembre 1793.
Procédure concernant le navire espagnol, La Vierge de Monsarrat, aout et septembre 1793.
dr 337. Procédure instruite en l’amirauté des Cayes concernant la prise du navire espagnol, La Vierge de Monsarrat. Aout et septembre 1793.
Procédure concernant le navire anglais, La Bethsy, septembre 1793
dr 336. Procédure instruite en l’amirauté de Jacmel, concernant le navire anglais, La Bethsy, et envoyée à la décision des commissaires civils, avec d’autres pièces par le commissaire du pouvoir exécutif près le Conseil supérieur du Port-au-Prince. Juillet, aout et septembre 1793.
Procédure concernant le brick anglais, Le Valton, juillet et aout 1793.
dr 335. Procédure instruite en l’amirauté des Cayes concernant la prise du brick anglais, Le Valton. Juillet et aout 1793.
Procédure relative au brick anglais, le Jeannet, aout 1793
dr 334. Procédure et pièces relatives à la prise du brick ou fenault anglais, le Jeannet, instruites et réglées au siège de l’amirauté des Cayes. Mai, juin, juillet et aout 1793
Procédure instruite contre la citoyenne Arnault, novembre 1793-mars 1794.
dr 323. Procédure instruite en la cour martiale de la province du Sud, section des Cayes, contre la citoyenne Arnault, veuve Najac, résidente aux Cayes. Novembre 1793-mars 1794.
Lettres de divers fonctionnaires près les cours martiales et les tribunaux de la colonie, janvier-juin 1794.
dr 322. Lettres et autres pièces de la correspondance de divers fonctionnaires près les cours martiales et les tribunaux de la colonie. Janvier-juin 1794.
Correspondance des commissaires du pouvoir exécutif et des commissaires instructeurs, novembre-décembre 1793.
dr 321. Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de commissaires du pouvoir exécutif près différents sièges et de commissaires instructeurs près les cours martiales de la colonie. Novembre-décembre 1793.