Ordonnance de Polverel relative aux frais perçus par les officiers d’amirauté, 10 janvier 1794

Ordonnance concernant Brunet, Megy et Roch, 15 janvier 1794

Divers

Lettre à Tessier commandant militaire à l’Anse-à-Veau sur les effets des habitations des émigrés, 15 janvier 1794

Note à l’ordonnateur civil concernant le salaire de deux domestiques de la commission civile, 15 janvier 1794

Lettre à Brunache concernant Senac de la gendarmerie de l’Anse-à-Veau, déférée devant la cour martiale, 15 janvier 1794

Note à l’ordonnateur civil concernant le salaire d’une domestique de la commission civile, 15 janvier 1794

Lettre à Gavanon. Concerne la proposition de nomination de Guerin, comme inspecteur de santé à l’hôpital des Cayes, 15 janvier 1794

Lettre à Pierre Duval, contrôleur de la marine, sur des travaux publics

Lettre à Pierre Duval contrôleur de la marine concernant des barriques de sucre confisquées à Jacmel