Proclamations, ordres et décisions depuis le 3 novembre 1792
dr 396. Registre contenant les proclamations, les ordres et les décisions depuis le 3 [novembre] 1792 jusqu’au …
Récépissés de pièces retirées de la commission des colonies par le citoyen Sonthonax.
dr 395. Récépissés de pièces retirées de la commission des colonies par le citoyen Sonthonax.
Récépissés de pièces retirées par Sonthonax
dr 394. Récépissés de pièces retirées de la commission des colonies par le citoyen Sonthonax.
Pièces de la commission des colonies.
dr 393. Récépissés de pièces retirées de la commission des colonies par le citoyen Sonthonax.
Lettres et billets en langue espagnol
dr 392. Lettres et billets en langue espagnole, trouvés dans un des camps de la partie espagnole de Sain-Domingue. Année 1793.
Pétitions et lettres aux commissaires civils
dr 368. Pétitions, lettres et adresses aux commissaires civils concernant les divers événements de la colonie. Courant de 1793.
Pétitions et adresses aux commissaires civils, juin 1793.
dr 344 : Pétitions, lettres et adresses aux commissaires civils, et autres pièces au soutien de leurs opérations et de leur correspondance, juin 1793.
Pétitions et lettres aux commissaires civils, mai 1793.
dr 343 : Pétitions, lettres et adresses aux commissaires civils, et autres pièces au soutien de leurs opérations et de leur correspondance, mai 1793.
Lettres et pétitions adressées aux commissaires civils, 1792 et 1793
dr 342 : Lettres et pétitions de divers individus adressées aux commissaires civils, novembre-décembre 1792, janvier-avril 1793
Procédure criminelle contre le citoyen Dejean
dr 341 : Procédure criminelle instruite au siège de l’amirauté du Port-au-Prince contre le citoyen Dejean, capitaine du navire le Bien-Aimé, de Bordeaux, mai 1794.