Lettres de fonctionnaires publics et de divers agents employés de la commission civile. Années 1793 et 1794
Lettres de fonctionnaires publics et de divers agents employés de la commission civile. Années 1793 et 1794
Lettres de diverses municipalités adressées à la commission civile, avec des pièces au soutien de leur correspondance et de leur administration. Septembre, novembre et décembre 1792.
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance des municipalités et procureurs de communes avec la commission civile. Janvier-avril 1793.
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de diverses municipalités et des procureurs de communes avec la commission civile. Mai-juin 1793.
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance des municipalités et procureurs de communes avec la commission civile. Juillet 1793.
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de diverses municipalités et de procureurs de communes avec la commission civile. 1-19 aout 1793.
Lettres de diverses municipalités adressées à la commission civile, avec des pièces au soutien de leur correspondance et de leur administration. 20-31 aout 1793.
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance des municipalités et des procureurs de communes avec la commission civile. 1-14 septembre 1793.
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de diverses municipalités et des procureurs de communes avec la commission civile. 15-21 septembre 1793.
Lettres de diverses municipalités adressées à la commission civile, avec des pièces au soutien de leur correspondance et de leur administration. 22-30 septembre 1793.