dr 294
Procès-verbal d’affranchissement d’Africains consenti par un grand nombre de propriétaires du Port-au-Prince, et registre des déclarations des habitants des Coteaux, conformément à la proclamation des commissaires civils du 10 septembre 1793. Septembre et octobre 1793.
dr 295
Déclaration du nombre d’Africains possédés par les colons, faites en exécution de la proclamation des commissaires civils, du 10 septembre 1793. Octobre et novembre 1793.
dr 296
États des citoyens et citoyennes qui ont, devant notaire, assuré la liberté aux Africains et descendants d’Africains qui étaient sous leur dépendance, octobre 1793. Les Cayes et Jacmel.
dr 297
Procès-verbaux d’affranchissement et déclarations du nombre d’Africains possédés par les divers colons, faites en exécution de la proclamation des commissaires civils du 10 septembre 1793. 1-18 novembre 1793. Fond des Nègres, Miragoane, Le Rochelois.
dr 298
Procès-verbaux d’affranchissements et déclarations du nombre d’Africains possédés par les divers colons, faites en exécution de la proclamation des commissaires civils du 10 septembre 1793. 19-20 novembre 1793. Fond des Nègres, etc.
dr 299
États de déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons, faites en exécution de la proclamation des commissaires civils du 10 septembre 1793. octobre et novembre 1793. Petit Goave, Grand Goave, Les Gonaïves.
dr 300
États des personnes affranchies d’après les pouvoirs de l’assemblée provinciale provisoirement administrative de la partie sud, et copies de registres de déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons, conformément à la proclamation du 10 septembre 1793. octobre et novembre 1793. Mirebalais, Petit Trou, Port Républicain, etc.
dr 301
Déclarations des Africains possédés par les colons, faites en exécution de la proclamation des commissaires civils du 10 septembre 1793. 11-21 octobre 1793. Saint-Louis.