dr 304
Liste des Africains domestiques dans la ville de Saint-Marc, certifiée conforme aux originaux des déclarations faites devant la municipalité de cette ville. Octobre 1793.
dr 305
Procès-verbaux constatant le voeu des Africains réunis dans les ateliers de diverses paroisses, pièces au soutien des opérations et de la correspondance des commissaires civils délégués aux îles françaises de l’Amérique sous le vent. Septembre-octobre 1793.
dr 306
Déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons, faites en exécution de la proclamation de la commission civile du 10 septembre 1793. Septembre 1793.
dr 307
Lettres à Pinchinat, délégué de la commission civile dans la partie de l’Ouest de Saint-Domingue, avec divers actes d’affranchissement d’Africains, pièces au soutien des opérations et de la correspondance des commissaires civils. Aout-octobre 1793.
dr 308
Avis de réception de proclamations, arrêtés, lettres et autres pièces de correspondance de la commission civile. Juillet-aout 1793.
dr 309
Avis de réception de proclamations, arrêtés, lettres et autres pièces de correspondance de la commission civile. Septembre 1793.
dr 310
Avis de réception de proclamations, arrêtés, lettres et autres pièces de correspondance de la commission civile. Octobre et novembre 1793.
dr 311
Récépissés de proclamations, règlements et décisions des commissaires civils. 1-15 décembre 1793.
dr 312
Récépissés de proclamations, règlements et décisions des commissaires civils. 16-31 décembre 1793.