ordonnance de Polverel sur les hôpitaux
Proclamation de Sonthonax sur le classement des habitations séquestrées
Registre d’ordres, commencé le 4 mai 1793 et fini le 8 dudit mois
dr 398. Polverel et Sonthonax, commissaires civils. Registre d’ordres, commencé le 4 mai 1793 et fini le 8 dudit mois.
Décisions et ordres, du 13 février au 18 mars 1793.
dr 397. Décisions et ordres, du 13 février au 18 mars 1793.
Registre des proclamations, ordres et décisions, du 3 novembre 1792 au 13 février 1793.
dr 396. Registre contenant les proclamations, les ordres et les décisions depuis le 3 novembre 1792 jusqu’au 13 février 1793.
Récépissés de pièces retirées de la Commission des colonies par le citoyen Sonthonax.
dr 395. Récépissés de pièces retirées de la Commission des colonies par le citoyen Sonthonax.
Récépissés de pièces retirées de la Commission des colonies par Sonthonax.
dr 394. Récépissés de pièces retirées de la Commission des colonies par le citoyen Sonthonax.
Récépissés de pièces retirées de la Commission des colonies.
dr 393. Récépissés de pièces retirées de la Commission des colonies par le citoyen Sonthonax.
Lettres trouvée dans des camps de la partie espagnole de Saint-Domingue. Année 1793.
dr 392. Lettres et billets en langue espagnole trouvée dans des camps de la partie espagnole de Saint-Domingue. Année 1793.