Affaires soumises à la décision des commissaires civils, aout 1793.
dr 391. Lettres et autres pièces relatives à des affaires soumises à la décision des commissaires civils et par eux ajournées, aout 1793.
Décision du commissaire Polverel dans l’affaire du citoyen Dubosq et Rollain, novembre 1793.
dr 390. Pièces relatives à une décision du commissaire civil Polverel dans l’affaire du citoyen Dubosq et Rollain, novembre 1793.
Décisions de Polverel concernant les subventions de la commune de la Croix-des-Bouquets
dr 389. Pièces relatives aux décisions du commissaire civil Polverel concernant les subventions de la commune de la Croix-des-Bouquets, et l’affaire du citoyen Reponty, receveur de l’octroy aux Cayes, septembre, octobre et novembre 1793.
Décisions du commissaire Polverel relatives à plusieurs prises, octobre et novembre 1793.
dr 388. Décisions du commissaire civil Polverel relatives à plusieurs prises, octobre et novembre 1793.
Pièces relatives aux cultivateurs en défaut sur les corvées, 1794.
dr 387. Pièces relatives aux cultivateurs en défaut sur les corvées, année 1794.
Adresse au roi concernant les scellés du citoyen Larchevêque Thibaud
dr 386. Minute d’une adresse au roi et autres pièces trouvées sous les scellés du citoyen Larchevêque Thibaud, contrôleur de la marine à Saint-Domingue. Sans date.
Correspondance mutuelle de Larchevêque Thibaud et de sa femme
dr 385. Lettres composant la correspondance mutuelle du citoyen Larchevêque Thibaud, et de sa femme inventoriées lors de la levée des scellés dans son domicile
Levée des scellés chez Larcheveque Thibaud
dr 384. Procès-verbal de la levée des scellés apposés chez le citoyen Larcheveque Thibaud, contrôleur de la marine, et autres pièces inventoriées à la suite de cette opération, janvier 1793.
Pièces de correspondance suspecte de la Nouvelle Angleterre, année 1794.
dr 383. Lettres et autres pièces de correspondance suspecte de la Nouvelle Angleterre et autres lieux, année 1794.
Lettres de divers Français coalisés avec les Espagnols
dr 382. Lettres de divers Français coalisés avec les Espagnols, et autres pièces trouvées dans les camps des rebelles, septembre-décembre 1793